Le Soir Eco

RAPPEL HISTORIQUE

L’apparition des premiers guichets bancaires au Maroc date de la deuxième moitié du 19^ème siècle.

C’est après la signature de l’acte d’Algésiras en 1906 par les délégués de douze pays européens, des Etats-Unis et du Maroc qu’à été institué la Banque d’Etat du Maroc qui a été crée en 1907 à Tanger comme étant une société anonyme, dont le capital était réparti entre les pays signataires à l’exclu des Etats-Unis, pour les opérations à caractère commerciale seule la Banque d’Etat effectuait le rôle d’agent financier du gouvernement marocain ainsi que l’émission de la monnaie fiduciaire sur tout le territoire du Royaume.

Au cours du commencement du protectorat français en 1912, de nombreuses filiales de grandes banques commerciales européennes, notamment françaises, de banques d’affaires et de groupes financiers étrangers se sont installées au Maroc, ainsi ont vu le jour des institutions financières marocaines remplissant des fonctions spécifiques et intervenant dans des domaines particuliers, Parmi les quelles la Caisse des Prêts Immobiliers du Maroc, de certaines caisses spécialisées dans le financement de l’agriculture, de la Caisse Centrale de Garantie, de la Caisse Marocaine des Marchés et du Crédit Populaire.

Suite à la promulgation du dahir du 31mars correspondant à la réglementation et à l’organisation de la profession bancaire, qu’à été organisé pour la première fois en 1943 l’exercice de l’activité bancaire, celui-ci n’a était régi par aucun document particulier auparavant. L’arrêté du Directeur des Finances de la même date a déterminé les modalités d’application de ce dahir qui ont été modifiées et complétées par l’arrêté du 15 janvier 1954 et ceux du 17 janvier et 16 avril 1955.

Le Directeur des Finances a notamment acquis une compétence générale en matière de contrôle et de réglementation des conditions d’exercice de l’activité bancaire, ainsi que le pouvoir de sanction des manquements constatés. Ce dernier a était également collaboré par le « Comité des banques », instance consultative chargée d’émettre des avis ou des propositions sur toutes questions intéressant la profession et appelant des mesures à caractère individuel ou général, pour l’accomplissement de sa mission.

La mise en place du « Comité du Crédit et du Marché Financier» , organe consultatif habilité, fut complété ce dispositif institutionnel à donner son avis au Directeur des finances, en particulier en ce qui concerne la politique générale de crédit et le marché financier.

Le champ d’application des textes susvisés est déterminé tel qu’il ne concernait que la zone territoriale sous protectorat français, qui a été étendu par la suite, à la zone sous occupation espagnole, puis à la province de Tanger qui disposait d’un statut particulier cela par les arrêtés du 14 août 1958 et du 31 mars 1960.

Les bases du système bancaire national ont été mises en place le lendemain de l’indépendance du Maroc en 1956.

Le dahir n° 1-59-233 du 30 juin 1959 a institué la Banque du Maroc pour se substituer à la Banque d’Etat du Maroc et assurer la fonction de Banque Centrale, celle-ci a été crée sous forme d’établissement public doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière,elle a aussi été honorée d’effectuer plusieurs missions parmi les quelles l’émission de la monnaie fiduciaire ainsi que de veiller à la stabilité de la monnaie ,et s’assurer du bon fonctionnement du système bancaire en général.

La dénomination de « Bank Al-Maghrib » a été substituée à celle de « Banque du Maroc » à partir de mars 1987.

C’est lors de cette période que l’Etat a procédé à la restructuration de certaines institutions existantes et à la création de nouveaux organismes financiers tels la Caisse de Dépôt et de gestion (CDG) en 1959, le Fonds d’Equipement Communal (FEC), la Caisse d’Epargne Nationale (CEN), la Banque Nationale pour le Développement Economique (BNDE) et la Banque Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE), dont le but est de répondre aux objectifs de développement et aux besoins de financement spécifiques à des secteurs économiques jugés prioritaires.

Ainsi le Crédit Agricole et le Crédit Populaire ont vu une restructuration en 1961, alors que le Crédit Immobilier et Hôtelier qui a remplacé le Caisse de Prêts Immobiliers du Maroc en 1967 a été réorganisé selon les dispositions du décret royal portant loi du 17 décembre 1968.

Cette phase a été particularisée par la réduction du nombre des banques, ce dernier a diminué de 69 à 26 entre 1954 et 1961 à cause de la fusion et de la disparition de certains établissements.

La mise en place du système bancaire ainsi que sa consolidation ont débutés avec la promulgation du décret royal n° 1-67-66 du 21 avril 1967 portant la loi concernant la profession bancaire et au crédit, dont les principaux apports consistent en une définition plus précise de l’activité des banques, la délimitation des attributions des autorités de tutelle et de surveillance et l’institution d’une réglementation plus appropriée.

Les dispositions du décret susvisé furent étendues au Crédit Populaire en 1970. En 1986, les prescriptions du titre III du décret portant loi susvisé, relatives au contrôle du crédit et des banques, ont été étendues à la Banque Nationale pour le Développement Economique et au Crédit Immobilier et Hôtelier qui ont été, par ailleurs, autorisés à recueillir des dépôts auprès du public. La Caisse Nationale du Crédit Agricole, quant à elle, a été habilitée, en 1987, à financer d’autres secteurs d’activité liés notamment au milieu rural.

Enfin et en vue de promouvoir notamment les projets d’investissement initiés par les marocains résidant à l’étranger, il a été procédé, en 1989, à la création de Bank Al-AMAL, chargée en particulier d’octroyer des prêts participatifs ou subordonnés, et de DAR AD-DAMANE qui a pour objet de garantir, entre autres, les prêts consentis par la première entité.

INTRODUCTION

A partir du début des années 90, le système financier marocain a mené plusieurs réformes articulées autour de trois axes : le décloisonnement des marchés de capitaux, la libéralisation des opérations financières et la réforme du cadre réglementaire des banques. Ainsi, ont été introduits dans le cadre de la loi bancaire de 1993, le désencadrement du crédit, la suppression progressive des emplois obligatoires, la libéralisation des taux d’intérêts débiteurs, le lancement d’un marché des changes interbancaire. Cette libéralisation de l’activité bancaire s’est réalisée dans un cadre prudentiel renforcé et mis en conformité avec les normes internationales afin de préserver la bonne santé du secteur bancaire. Elle a également posé le principe du décloisonnement bancaire et introduit le concept de banque universelle. En vertu de cette loi, les banques peuvent exercer et commercialiser l’ensemble des produits et services bancaires et met fin à la spécialisation établie entre les banques commerciales et les organismes financiers spécialisés.

De 21 banques en 2000, le Maroc n’en compte plus que 17 en 2005, le secteur bancaire marocain est devenu moderne et efficace. Il a connu un mouvement de concentration significatif aujourd’hui achevé, mais Seules sept banques parmi ces dix-sept contrôlent le marché, le principal acteur est constitué par le réseau public des Banques Populaires. Viennent ensuite Attijariwafa, la BNPE et des banques contrôlées majoritairement par des actionnaires étrangers, parmi lesquelles la BMCI, filiale de BNP-Paribas, et le Crédit du Maroc, filiale du groupe Crédit Lyonnais-Crédit Agricole. Enfin, la Caisse de Dépôt et de Gestion est extrêmement active dans les secteurs de l’immobilier et du tourisme, en accompagnant les projets d’intérêt général et en intervenant dans une logique d’amorçage pour des projets plus modestes.

La loi bancaire du 6 juillet 1993, qui a abrogé l’ancienne réglementation des établissements bancaires, a institué un cadre juridique unifié régissant l’activité de l’ensemble des établissements de crédit tout en classant ces derniers en banques et en sociétés de financement. De même, cette loi a étendu les pouvoirs des autorités monétaires et instituée de nouvelles instances de concertation avec la profession et les opérations économiques. Ce texte a néanmoins exclu de son champ d’application certains organismes, directement contrôlés par l’Etat ou exerçant une activité spécifique.

L’un des apports importants de cette loi a été le renforcement des pouvoirs de réglementation, de supervision et de sanction dévolus aux autorités de tutelle, ainsi que l’extension de leur contrôle à l’ensemble des établissements de crédit, à leurs filiales et aux personnes morales ayant avec eux des liens de capital qui font un groupe d’intérêt. Cette loi a, en outre, réservé une large place à la concentration avec la profession et les opérateurs économiques à travers la création de deux organes consultatifs, le Conseil National de la Monnaie et de l’Epargne (CNME) et le Comité des Etablissements de Crédit (CEC) dont l’avis doit être requis sur les questions se rapportant respectivement à la politique monétaire et à l’activité des établissements de crédit et à leur contrôle .S’agissant des sanctions, le législateur a crée, auprès des autorités monétaires, un organe consultatif en matière disciplinaire, la Commission de Discipline des Etablissements de Crédit (CDEC). De même, ce texte, tout en maintenant l’existence d’une association professionnelle représentant les banques, a prévu le création d’une association de même nature pour les sociétés de financement et dont le rôle est d’assurer la coordination entre la profession et les organes de décision.

Le Ministre des Finances

Le Dahir du 6 juillet 1993 a donné au Ministre des Finances des pouvoirs de décision importants en matière de réglementation de l’activité des établissements de crédit et de politique monétaire. Ainsi, seul le Ministre est habilité à délivrer l’agrément d’exercer la profession d’établissement de crédit et à fixer le montant minimum du capital ou de la dotation des établissements de crédit et ce, après avis du comité des établissements de crédit.

Il peut en outre, après avis du CNME, arrêter pour l’ensemble des établissements ou pour chaque catégorie, les modalités de collecte et les conditions de rémunération des dépôts.

Il peut fixer également les conditions et modalités d’octroi des crédits, ainsi que les ratios minima ou maxima devant être maintenus entre deux ou plusieurs éléments de l’actif, du passif et des engagements par signature, après avis du CNME.

Le Ministre des Finances, sur proposition du Gouverneur de Bank Al-Maghreb et après avis de la Commission de Discipline, est également habilité à prononcer des sanctions pouvant aller jusqu’au retrait de l’agrément.

LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT

La loi bancaire de 1993 a étendu son champ d’action à des organismes de crédit qui n’étaient pas régis par le décret royal portant loi du 21 avril 1967 concernant la profession bancaire et le crédit. On parle de certains établissements classés antérieurement parmi les organismes financiers spécialisés et des sociétés accordant des crédits spécifiques, telles que les sociétés de crédit à la consommation, les sociétés de crédit-bail, etc…

DEFINITION

Aux termes de cette loi, sont considérées comme établissements de crédit les personnes morales effectuant, à titre de profession habituelle, l’une des opérations suivantes :

• La réception de fonds du public,

• La distribution de crédits,

• La mise à la disposition de la clientèle de tous moyens de paiement ou leur gestion.

La loi assimile en outre aux opérations de crédit, définies comme étant des avances, à titre onéreux, de fonds à la clientèle ou des engagements par signature (aval, cautionnement ou toute autre garantie) :

• Les opérations de location assortie d’une option d’achat (crédit-bail mobilier ou immobilier),

• Les opérations de vente avec faculté de rachat d’effets et de valeurs mobilières,

• Les opérations d’affacturage.

Elle a de même défini les moyens de paiement comme étant les instruments qui, quel que soit le support ou le procédé technique utilisé, permettent à toute personne de transférer des fonds. La loi a également autorisé les établissements de crédit à effectuer certaines opérations connexes à leur activité, telles que les opérations d’ingénierie financière. De plus, ces établissements peuvent prendre des participations dans des entreprises sous réserve du respect des règles prudentielles. Ils peuvent être autorisés également à effectuer, sous certaines conditions, des opérations autres que celles énumérées par la loi.

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Le micro-crédit est destiné à des microstructures exclues du système économique normal donc privées d’un financement bancaire classique. On parle de plusieurs types de population, surtout celle économiquement défavorisée qui a des difficultés d’être insérée dans le circuit bancaire classique.

Généralement on peut dire que le micro-crédit est réservé aux personnes n’ayant pas les garanties requises par le système classique de prêt, les moyens de financer leurs activités existantes ou en projet.

En effet, au Maroc des millions de personnes pourraient, grâce au micro crédit, développer leur propre activité génératrice de revenus (AGR) et se sortir ainsi de la pauvreté.

Les principaux objectifs derrière le micro crédit et de concourir à la modernisation des T.P.E, ainsi que faciliter le passage de l’informel au secteur organisé et surtout participer à la bancarisation d’une bonne partie de la population concernée.

Le micro-crédit sert également à satisfaire les besoins financiers des micro-entrepreneurs, gérer convenablement leurs entreprises, formaliser leur activité, ainsi que les accompagner et les préparer à vivre dans un monde perpétuellement en mutation, et enfin améliorer leurs conditions de vie.

Il existe à peu prés de 13 associations au Maroc grâce à la loi sur le micro crédit, on cite : Al Amana ; La Fondation Zakoura Micro-crédit ; la FBPMC; Fondation ARDI ; Association de Micro crédit du NORD ; FONDEP ; AMSSF ; AIMC ; AMOS ; Al Karama ; INMAA ; et ATIL/APS.

Les trois plus grandes étant Al Amana, Zakoura et la fondation Banque Populaire ont réalisés depuis leur création plus de 2 millions de prêts totalisant 5,5 milliards de DH.
Ces associations servent plus de 450.000 clients actifs, dont 75% de femmes pour un encours global de prés de 900 millions de DH.
Selon M.Jettou, le secteur a pu créer de près de 2000 emplois directs permanents et autres milliers emplois indirects.

Le secteur a connu une agréable croissance pendant ces dernières années, mais il faut mentionner qu’afin d’améliorer et d’évoluer le micro crédit, il faut fournir plus d’efforts dans ce domaine à plusieurs niveaux tels le financement et la réglementation.

Bank Al-Maghrib de son côté a aussi donné son feu vert aux banques pour commercialiser ces produits bancaires islamiques conformes à la chariâa.

« L’introduction de ces produits devrait permettre d’élargir la gamme de services bancaires et de contribuer à une meilleure bancarisation », a relevé M.Jouahri Gouverneur de BAM.

Les banques vont se contenter de proposer trois types de produits qui sont : «Ijara », « Moucharaka » et « Mourabaha ».Mais ça ne veut pas dire que ces produits sont gratuits ou même à moindre coût, ils dépendront du coût d’argent et du risque associé aux clients.

 L’opération « Ijara » est définie comme étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition d’un client.

 L’opération « Moucharaka » concerne tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un établissement de crédit, dans le capital d’une société existante ou en création afin de réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata prédéterminé.

 L’opération « Mourabaha » est définie comme étant tout contrat par le quel un établissement de crédit acquiert, à la demande d’un client, un bien meuble ou immeuble en vue de le lui revendre moyennant une marge bénéficiaire convenue d’avance, le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements, à une date ultérieur, ne dépassant pas 48 mois.

Ces nouveaux produits devraient en effet permettre aux établissements bancaires de toucher une nouvelle clientèle, qui était plus ou moins hésitante devant les offres classiques.

C’est Attijari WafaBank qui a pris l’initiative d’offrir ces produits Halal tel que celle-ci, été prête à se lancer dans le marché, mais il fallait juste le feu vert des autorités monétaires ainsi que le jour du lancement le 1er octobre.

Attijari est sûrement la première qui sera privilégiée par rapport à ses concurrents, mais la question qui se pose est ce les gens vont se précipiter vers la banque pour s’offrir ces produits surtout que tout le monde se demande s’il y’a différence de coût entre Ijara et Leasing ???

L’emploi du temps d’un agent de développement s’apparente à un agenda bien chargé. Ils sont à la fois des agents de crédit, des formateurs, des assistants et des recouvreurs. Le Lundi est dédié au remboursement des traites du crédit. Le mardi, après une réunion entre les agents et le chef de branche pour établir le planning et le dispatching du travail, l’agent dispense une formation de base aux clients et procède à l’évaluation et à la saisie des dossiers. Le lendemain, après une visite au client et une confrontation des données sur le terrain, la Fondation remet au client son contrat et son chèque. «Le postulant au micro-crédit doit jouir d’une bonne moralité», précise-t-on. Les montants des prêts évoluent dans une fourchette de 3.000 à 50.000 DH. Selon la nature du projet et le mon­tant du prêt, les échéances sont soit hebdomadaires, bimensuelles ou mensuelles. Les taux d’intérêt appliqués parla Fondation sont dégressifs. Autre particularité à la Fondation, les montants du crédit ne seraient êtres inférieurs à 3.000 DH, alors que Les autres associa­tions accordent des prêts à partir de 700 DH. «Financer les activités de subsistance, ce n’est pas La vocation de la Fondation. Nous ciblons plus particulièrement la TPE (très petite entreprise) et Les indépen­dants», tranche M. Bidouj.

L’objectif, à long terme, du système du micro-crédit est de disparaître quand… il n’y aura plus aucun pauvre! Vœu pieux…

de la Fondation, depuis 2005. Son dernier crédit en date (le quatrième) s’élève à 20.000 DH, contre 5.000 DH pour son premier emprunt. Les af­faires marchent tellement bien qu’Assia cherche à agrandir son unité en aménageant une mezzanine. Dans la foulée, elle a aussi contracté un crédit (Iss­lah Assakane) pour la réfection de sa vielle demeure, sis dans l’ancienne médina. «Toute la philosophie du micro-crédit est de réussir la qualification des micro entrepreneurs afin d’as­surer leur passage de l’informel vers le secteur organisé et faci­liter ainsi leur bancarisation», nous explique M. Chekrouni, responsable à la FBPMC. Au marché-modèle (Souk Namou­daji), sur le boulevard des FAR (Forces armées royales), Ab­dellatif tient une échoppe où il expose différents produits de l’artisanat marocain, des ustensiles de poterie de Safi aux articles en bois de thuya d’Essaouira. Client lui aussi de la Fondation, il en est déjà à son quatrième prêt. «Sans quoi,` e n’aurais pu gagner la confiance de mes fournisseurs qui sont très regardants sur le volume de la marchandise exposée», nous confie-t-il. Abdellatif réalise un chiffre d’affaires confortable, qui lui permet, dit-il, de faire vivre

une famille nombreuse. Son seul reproche est que les prêts débloqués sont inférieurs à ses besoins de croissance, ce qui le pousse à faire de l’endette­ment croisé, en contractant des crédits chez les autres associa­tions concurrentes, Al Amana ,notamment. Houda lui promet en tout cas un autre prêt plus conséquent s’il continue sur la même lancée, lui arrachant au passage un sourire jovial. Non loin de là, à souk Djayjya, Mo­hamed gère un magasin dédié aux articles de prêt-à-porter pour hommes. Il témoigne : «grâce au micro-crédit, je n’ai plus aucun souci pour renouve­ler mon stock de marchandises».

Sa marchandise, essentielle­ment des articles d’imitation et de contrefaçon, a en tout cas le vent en poupe auprès d’une clientèle de jeunes à la recher­che des dernières fringues à la mode. Mohamed, Touhami ou Assia sont de bons payeurs. A la Fondation BP, le taux de rem­boursement avoisine les 100%. «On a démenti que les pauvres sont de mauvais payeurs», se réjouit M. Bidouj, secrétaire général de

de la Fondation, pour qui l’objectif à long terme de la Fondation est de disparaître… quand il n’y aura plus aucun pauvre. Vœu pieux !

Le développement de la micro finance tient toutefois à deux éléments : argent et agent. Si l’argent est le nerf de la guerre, les agents de crédit (ou agents de développement dans le jargon professionnel) sont le fer de lance de toute l’activité de la microfinance. Le terrain et le contact permanent avec les micros entrepreneurs sont les leitmotivs de tout agent qui se respecte. «N’est pas agent qui veut», dira Abdeljali Atfalah, chef de la branche Ziraoui de la Fondation Banque populaire pour le micro-crédit (FBPMC). La trentaine, licenciée en éco­nomie à la faculté de Moham­media, Houda est agent de dé­veloppement à la Fondation BPMC. Pour les besoins de notre reportage, Houda nous a emmené à la rencontre d’une poignée de ses clients, auteurs de véritable success-story dans le micro-crédit.

A son passage à travers les dé­dales de l’ancienne médina, qu’elle serpente aisément, Houda est déjà un visage fa­milier. Beaucoup de gens ici, parmi les commerçants et les artisans, la connaissent, la saluent et la respectent. Elle est bien plus qu’un agent de crédit. Au fil du temps, elle a réussi à gagner la confiance de ses clients, pour devenir leur confidente, leur conseillère et leur complice. Son portefeuille compte une centaine de clients dont elle dit connaître les noms par cœur. Son champ d’action s’étend aussi aux quartiers de Maârif, Bourgogne Lahjajma ou Derb Ghallef.

De l’informel à la bancarisation

Première visite chez Tou­hami. Artisan d’origine rbatie, il a hérité de son père le savoir et l’art de confectionner des,,mdammas» (ceintures pour habits tradi­tionnels). Dans son minuscule atelier, Touhami, assisté par sa femme, s’active pour préparer les commandes de ses clientes, essentiellement les tenantes des boutiques chics du Maârif. Se présentant comme un artiste plutôt qu’un artisan, il dit avoir travaillé pour des stylistes ma­rocains de renom. Touhami arbore fièrement une photo où il apparaît en compagnie de l’ex-Premier ministre, Driss Jettou, lors d’une visite de ce dernier à un salon dédié aux petits métiers. Avant de devenir micro-entrepreneur, Touhami travaillait à son domicile pour les donneurs d’ordre des kissa­rias. Aujourd’hui, il en est à son énième crédit, grâce auquel il a pu s’acheter son petit local, climatisé de surcroît.

Assia, couturière spécialisée dans le beldi, est un autre exem­ple de success-story. Comme Touhami, le micro-crédit l’a sortie de l’ombre et de la clan­destinité (de chez elle en fait) pour devenir propriétaire d’un local dans une kissaria. Assia est une cliente de longue date.

La suite : Procédure micro crédit au Maroc

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