Mardi, octobre 20th, 2009 |
Dans le cadre du projet de Loi de Finances 2010, le taux de la Taxe intérieure sur la consommation (TIC) des alcools sera soumise à une nette augmentation de 45 à 50% pour la bière et le vin et de 100% pour les spiritueux.
Salaheddine Mezouar n’a pas encore fourni d’explications quant à cette mesure. Est-ce pour compenser le manque à gagner des recettes de l’IR et de l’IS après la baisse des taux ou pour répondre aux pressions des milieux conservateurs, notamment le PJD ?
Le Parti de la lampe a énormément insisté pour une forte taxation des boissons alcoolisées.
Posted in Fiscalité | No Comments »
Mercredi, octobre 14th, 2009 |
Le projet de loi de finances 2010 table sur un taux de croissance de l’économie nationale de 3,5 pc et une inflation contenue à 2 pc, a indiqué le ministre de l’Economie et des Finances, M. Salaheddine Mezouar, lors de la présentation mardi des grandes lignes de ce projet de loi, devant le Conseil de gouvernement.
M. Mezouar a précisé que la croissance de l’économie nationale en 2010 est basée essentiellement sur le renforcement de la demande intérieure et de l’investissement, a indiqué le ministre chargé des relations avec le Parlement, M. Saad Alami, lors d’un point presse tenu à l’issue du conseil. (Lire la suite…)
Posted in Fiscalité, Politique | 1 Comment »
Dimanche, décembre 2nd, 2007 |
Elle a beau rouler, foncer à vive allure, emprunter des routes ou des autoroutes, le fisc l’attrape toujours. Oui le fisc ne lâcha pas l’automobile. A croire que le fric dont se gave le fisc lui tient lieu d’un sacré moteur aussi vrombissant et pétaradant que celui de l’automobile. Entre la caisse publique et les caisses qui circulent, il existe une liaison étroite. Une sorte de pacte de mobilité dans l’intimité, voire l’in intimité. L’une guettant constamment l’autre et l’autre l’approvisionnant à tout bout de champs. Revue de détails.
il y a d’abord et toujours cette fameuse TVA qu’il faudra honorer en bon automobiliste citoyen qui se respecte et ce lors de l’acquisition d’un véhicule, de sa mise en circulation, de sa réparation même, ou lors de l’obtention du permis de conduire, de la carte grise, de la vignette, ou encore lors du règlement d’une batterie de taxes dites pétrolières, d’autres sur les assurances…
Puis il y a ce montant de 100 DH qu’il faudra immanquablement payer à l’État par tout nouveau conducteur qui demande à obtenir son permis de conduire.
Ensuite lors de l’achat d’une voiture, il faudra s’acquitter de la redevance afférente à la carte grise. Son montant est déterminé en fonction de la puissance du moteur du véhicule acquis. Plus la puissance du moteur est élevée, plus grand sera le montant à payer. Si aucune distinction n’est faite entre
Les moteurs à essence et ceux à diesel pour fixer la taxe de la carte grise, l’âge du véhicule acquis est par contre pris en considération. Pour les véhicules dont l’âge n’excède pas 5 ans, le montant à payer varie entre 500 DH et 4.000 DH. Pour les autres véhicules, la taxe oscille entre 250 et 2.000 DH. (Lire la suite…)
Posted in Auto, Fiscalité | No Comments »